« Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles. Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon code civil! », confie en ...

Le volume du Code civil ayant appartenu à Napoléon Bonaparte a été vendu pour 395 000 euros, alors qu’il était estimé à un montant compris entre 100 000 et 200 000 euros. Il appartenait à la même ...

Si l’on en croit ce qu’il écrivait à Balzac en 1840, Stendhal, « en composant La Chartreuse, pour prendre le ton », lisait « chaque matin deux ou trois pages du Code civil. » L’anecdote est très ...

Selon la poursuite, les frais de service facturés sur la vente de billets enfreignent la Loi sur la protection du ...

Le Code civil de Napoléon a été vendu ce jeudi aux enchères à Paris, à 395.000 euros. Cet exemplaire ayant appartenu à l'empereur avait été estimé entre 100.000 et 200.000 euros. Avant d'être adjugé ...

Le bail Code civil permet aux propriétaires de faire le choix de soumettre le contrat de location aux dispositions du Code civil plutôt qu'à la loi de 1989. Explications. L'un des avantages majeurs de ...

Ce précieux exemplaire de l'édition originale de 1804, imprimé à Paris à l'Imprimerie de la République, est relié en maroquin rouge à long grain. La couverture est ornée d'un grand écusson central ...

Le premier Code civil édité en Chine populaire est paru en 2020. La décision de mettre en forme cet ouvrage a été annoncée en mars 2014, un an après l'arrivée de Xi Jinping à la tête du pays, lors de ...

Le précieux exemplaire personnel du Code civil ayant appartenu à Napoléon Bonaparte, alors Premier Consul, sera mis aux enchères le 6 mars par la maison Tajan, qui estime sa valeur entre 100.000 et ...

DÉCRYPTAGE - En s’appuyant sur une génération d’hommes hors du commun et avec pour principal outil la règle de droit, Bonaparte procéda en quelques années à une rénovation complète de l’État.

Il a été récemment au cœur d’une décision de la Cour européenne des droits de l’homme sur le « devoir conjugal ». Depuis sa conception en 1804, le code civil français a été profondément retouché et ...

L'idée d'un Code civil unifié de l'Inde (UCC) remonte aux premiers jours de l'indépendance du pays. Elle a été intégrée à l'article 44 de la Constitution, et attend son application depuis 1948. En ...